Inventaire réalisé par Suzanne Gossez
Pierre Accard fut un militant de la Fédération CGT de l’Eclairage dès les années vingt, puisqu’il était membre de sa commission de contrôle en 1926. Après la Seconde guerre mondiale, il devint le principal responsable de l’internationale des syndicats de cadres ingénieurs, techniciens, agents de maîtrise de l’Electricité et du Gaz (UNSC) CGT-FO.
Le fonds d’archives, que nous devons à son fils avec qui nous sommes entrés en contact par le biais du Centre d’Histoire du syndicalisme cadre, ne concerne que la période UNSC de Pierre Accard (1947-1974). Il est exceptionnellement riche pour celui qui s’intéresse au syndicalisme CGT-FO dans un grand service public.
carton 1
dernière déclaration de Pierre Accard mai 1968. Congrès annuel de l’Union nationale des syndicats de cadres, ingénieurs, techniciens, agents de maîtrise de l’Electricité et du Gaz (U.N.S.C.).
Liaisons sociales (6 oct. à 17 nov. 1969) quotidien
bref social - documents - législation sociale - revue des hebdomadaires
Fédération Nationale des Syndicats des Industries de l’Energie Electrique et du Gaz "Brèves informations" aux secrétaires de syndicats - bi-mensuel.
Nouvelle série : n° 1 (oct. 1968) à n° 25 (déc. 69/janv. 70) - peu de lacunes.
projet de statuts de l’U.N.S.C. (1967)
Gaz de France - Service National - Direction générale - Département des relations publiques - Service des relations humaines et publications (distribution immédiate) - Bulletin d’information quotidien - de nov. 1968 à nov. 1969
très lacunaire.
papiers divers 1959-1969 : comptes rendus, commissions, informations, circulaires…
carton 2
7ème Congrès Nantes U.N.S.C. - 1960 (16-18 juin)
8ème Congrès Marseille U.N.S.C.- 1962 (24-26 mai)
10ème Congrès confédéral 1969
quelques papiers sur le 6ème Congrès de Nîmes, 1958.
correspondance à propos de ces Congrès.
carton 3
divers (autour 1964-1965)
études (rapport de stage : productivité et syndicalisme ; stockage du gaz…)
notes de séances et réunions
correspondance
documents (mutation d’office…)
papiers bureau U.N.S.C. et papiers personnels
quelques numéros de Liaisons sociales (quotidien 1968/69)
n° 1 La Bataille sociale (nov. 68) - organe mensuel de l’Union des syndicats FO de la région parisienne.
Gaz de France - papiers divers à partir de 1950.
carton 4
11ème Congrès de Besançon, 1966 (2-5 juin) [et ce qui précède]
carton 5
grèves de 1966
grève du 17 mai 1967
mai 1968
les nationalisations et l’article 9 du statut national (1969)
grèves de novembre 1969
politique énergétique 1968-1969
rapport René Martin (1969) sur les procédures de discussion des salaires dans les grandes entreprises nationales.
rapport Norc sur "l’économie collective"
plate-forme revendicative de 1969
Ligue des droits de l’Homme (déc. 1969)
carton 6
affaires sociales C.A.S. (1965-69)
C.A de l’U.N.S.C., 29-30 mai 1973 (Belgique)
comité fédéral national, 17-18 novembre 1966
C.A.de l’U.N.S.C., 17-19 novembre 1963
étude sans date sur l’organisation des congrès fédéraux
carton 7
cartel confédéral : les nationalisés F.O. (1966)
dossier "salaires", 1964-1968
dossier "participation" en 1968 (essentiel : Liaisons sociales, quotidien)
élaboration du texte adressé aux directeurs généraux (sur les salaires), le 4 avril 1964.
carton 8
circulaires intéressant "Profor" - Stages post scolaires (1969)
commission Supérieure Nationale du Personnel (1969)
article de J. D. Reynaud, Ph. Bernoux, L. Lavorel "Les syndicats ouvriers et leurs politiques des salaires"
quelques journaux ou coupures de presses
visites, réunions en province, 1966-1967 (notes de réunion de P. Accard).
carton 9
affaire Longeron à Saint-Etienne (1962)
deux affaires de Pau (1962)
motions - résolutions - pétitions - manifestations (1962-1964)
Rodez (1963) - Laval (1963) - Roanne (1963) - Gap, Rouvière (1962) Angers, Birmens (1963) - Perpignan (1963)
lettres de 1963 (cas particulier 1962-63)
dossiers techniques gaz-électricité
classement dans la région parisienne.
carton 10
G.G.P. -R.P., 1962-1961 (dossier "Auffray") - mutations - avancements - réorganisation service
organigramme 1963
correspondance concernant la province (1959-1964)
dossier "secrétariat général"*
programme des conditions d’admission et de l’enseignement à l’école supérieure d’électricité (1963)
dossier "services centraux" (1950-1958)
dossier "Gaspard" - Direction générale de l’Electricité de France
dossier "Ministère"
carton 11
deux dossiers DGPBP (Distribution du gaz dans la proche banlieue de Paris)
dossier visites à M. Courbey, président du comité consultatif du district (schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme de la région parisienne)
direction du personnel : structure générale, attribution des différents services
adresses et visites : liste des noms et adresses des secrétaires de syndicat par régions, comité technique de l’électricité
Paris-Gaz - Chefs de sections adjoints
formation des militants - documents d’information
carton 11bis
sous-commission CSNP - P.V. de la Formation professionnelle, 1954-1968
carton 12
lettre d’accueil - Statuts U.N.S.C. (1966-1969)
administration du bureau U.N.S.C. (mobilier, propositions, entrepreneurs), 1966
sous-commission formation professionnelle (1973-1974)
n°1 de L’Union nationale des Assistantes sociales et des Assistants sociaux (U.N.A.S.) - juin 1968
quelques convocations
1967 : concours d’entrée dans les écoles de métiers
n° 1-2-3 du Courrier de l’U.N.S.C. (1968)
n° 33 de l’ANROC- Bulletin d’informations de l’Association nationale des régies de services publics et des organismes constitués par les collectivités locales ou avec leur participation
une circulaire U.N.S.C. (1969)
documents pour le 5ème plan (1964)
carton 13
congrès fédéral 1967 (10ème) - Maison de la Chimie, 26-29 nov.
11e Congrès, Brest, 15-18 mai 1968
projet de rapport et documents pour le 5ème plan
bulletin d’information Gaz de France - Du n° 4597 (décembre 68) au n° 4687 (avril 1969) - Lacunes.
carton 14
6ème Congrès de l’U.N.S.C., Nîmes - 5-6-7 juin 1958 - Comptes rendus des séances
formation des militants
Schéma d’exposé (R. Porcher)
Les accidents du travail (L. Soustre)
Notions élémentaires de science économique
bulletins d’informations et suppléments Lumière et Force 1974-1975
carton 15
PRÉPARATION DU VIE PLAN. COMITÉ DU BÂTIMENT ET DES T.P.
projet de note sur les problèmes de la recherche
projet de décret portant sur la déconcentration en matière d’investissements
projet de décret portant sur la déconcentration des décisions de l’Etat en matière d’équipements publics
réflexions sur la méthodologie de l’étude des coûts de construction en France et à l’étranger
la productivité dans les travaux neufs et dans l’entretien (août 1970)
compte rendu des résultats de la réunion du 30/9/70 au Commissariat général du Plan
compte rendu d’activité du groupe technico-économique
perspectives
compte rendu d’activité du groupe technico-économique
perspectives provisoires d’évolution de la production de B.T.P. au cours du VIe plan
programmation de la demande en matière de Bâtiment. Nouvelles procédures instituées par l’Administration
recommandations du groupe de travail sur les problèmes de sous-traitance
plan construction : propositions de l’intergroupe
répercussions du marché commun sur le secteur B.T.P.
gestion des entreprises
financement des investissements
structures
"marchés à l’extérieur"
documents de base (conditions de travail, formation professionnelle, lettre Decelle, étude faite par fédération nationale du bâtiment, compte rendu réunion 8/4/70, compte rendu commissions du plan 20/12/69, options du VIe plan, équipement et besoins de financement des entreprises, 3 numéros d’Expansion )
questions sociales (formation - encadrement - évolution qualitative de l’emploi
carton 16
PRÉPARATION DU VIE PLAN (SUITE)
avant propos du rapport général (1970)
derniers rapports avant le rapport final (1971)
étude sur le rapport Ventejol
formation professionnelle. Commission de l’emploi
carton 17
PRÉPARATION DU VIE PLAN (SUITE)
documents imprimés par le VIe plan destinés aux représentants FO
plusieurs numéros d’Expansion, 1970-1971
compte rendu réunion Commission Energie (Commissariat du plan) du 4 mars 1969 (Ve plan)
journaux divers 1974-75
2 numéros d’Objectifs UCT ,1974-75
documents divers (1961-1962)
statistiques du personnel, 1965
sous-commission formation professionnelle. Projet P.V. réunion des 5/12/73, 10/1/74 et 29/10/74
carton 18
16/10/67. Projet de statuts présenté par le bureau de l’UNSC
même date : lettre d’accueil à un jeune cadre diplômé
juin 1966. Statuts UNSC
autour congrès FNIC de décembre 1967
lettres diverses 1965-1966 et imprimés
quelques papiers (classement-avancement 1956. Commission Assistantes sociales FO de novembre 1968)
commission supérieure nationale du personnel : réunions janvier 1969-novembre 1968, documents 1969
situation agents détachés aux Antilles (1969)
papiers Accard en vue rédaction articles, rapports… (1969)
série "Liaisons sociales", 1966-1967
commission supérieure nationale du personnel (1969)
carton 19
information des cadres, oct.-nov. 1966
n°5 "Gazette du cercle nautique", E. et G.D.F., 1967, "Travail et sécurité", juin 1966
"Public services international" Edition française, sept. 67
E.D.F./G.D.F.. Rapport d’activité, 1966
l’emploi agricole dans les pays de la CEE. Etudes. Bruxelles, 1964
papiers divers 1961-69
mise à jour de 1968 d’un manuel pratique des questions de personnel
commission supérieure nationale du personnel, 1er juillet 1969, 7 octobre
quelques papiers de 1961 (chauffage collectif…)
diplôme universitaire de technologie (1967)
bureau du syndicat (1966)
3 numéros (1971-72) du Messager du Groupement national des Pensionnés
carton 20
journaux syndicaux, 1967-1969
commission supérieure nationale du personnel. Réunions fin 1969
classement au 1er juillet 1968 et au 1er juillet 1969 des postes parcmètres des services d’exploitation du réseau de transport du gaz
direction régionale (1953-1964)
carton 21
1968 : * Bulletin de liaison et de documentation
* Notes d’information, décisions… de la direction générale ou de la direction du personnel
1962-64 : Informations - décisions - avantages en nature
dossier Touz
édition française du bulletin de Public services international (transport House- London) décembre 1963
documents divers (les femmes et le syndicat, Bloch-Lainé : pour une réforme de l’entreprise…)
quelques numéros de Le Creuset, la voix des cadres, 1963-64
documents devant servir à l’organisation du congrès de l’UNSC recueillis au cours du congrès confédéral de novembre 1963
carton 22
centre d’études de CEBAZAT. Session de jeunes cadres débutants. Guide du conducteur de groupe
commission de l’énergie. Correspondance confédération. Mémorandum Ventejol (1969)
notes de conférences (1963-1964)
commission de l’énergie. 1968. Adaptation du Ve plan
commission de l’énergie. Réunion du 4 mars 1969
polémique. La situation des militants syndicaux (1961-62)
1967-1968 : quelques bulletins d’information, quelques numéros de Liaisons sociales et divers journaux, décisions…
carton 23
le Plan - IVe et Ve plan
E.D.F./G.D.F. - Département Profor. Perfectionnement par correspondance - 1er cycle - Initiation comptable
carton 24
UNCM. Présence Energie. Bulletin de quinzaine, n° 423 (mars 1965) à n° 513 (mai 1969) - lacunes
Le Creuset, quelques numéros de 1968
Gaz de France information. Quelques numéros 1967, 1969
Revue française de l’électricité, 2 numéros 1968 - 1969
Contacts, 3 numéros 1969
quelques numéros de journaux isolés, 1967-1969
carton 25
sept. 1964 : étude sur les effectifs de la Fédération nationale des industries de l’énergie électrique et du gaz
1966-67 : politique salariale
1967-68 : papiers divers. Notes de réunion du bureau fédéral
6 juin 1967 : Art. 35 - I.U.T.
1969 : convocations et papiers divers
1965 : élections - décès - divers
commission formation professionnelle 1966. Réunion groupe de travail "enseignement" mars 1960, élections 1955
retraités (1956) - Revalorisation rentes d’accidents du travail…
mémoire établi par les délégués du personnel des travaux de canalisation
petit congrès UNSC - 30 sept. et 1er oct. 1953
quelques bulletins d’information de 1969
carton 26
congrès de Marseille (mai 1962) : rapport d’activité. Lettres aux sections syndicales
ingénieurs conseils
entreprises privées, défense des nationalisations (1955-1960)
le pétrole - le Sahara (1957-1960)
papiers divers (1963)
commission administrative UNSC - 19 oct. 1955
statuts fédéraux - textes antérieurs à 1955
compte rendu d’activité 1948 (1er congrès national)
textes adoptés par commission administrative UNSC en 1955
rapport moral et d’activité 4ème congrès, oct. 1954
comité fédéral national, oct.1953
IIIe congrès UNSC, 1952
congrès fédéral 1950
IIe congrès UNSC, 1950
courrier y afférent - papiers divers
IVe congrès 1954, et divers
papiers divers, 1954-56
sécurité sociale, 1955
établissements publics, 1956
carton 27
congrès Toulouse, oct. 1956
Avignon - visite du 30/6/56
schéma d’organisation de la distribution (1964)
1971-1975 : quelques numéros de Lumière et force. Brèves informations
quelques numéros de Présence information Energie et Présence énergie
quelques Bulletin d’information du Gaz de France
1968 : classification du personnel d’exécution
1971-72 : notes intéressant les retraités
1968 : astreintes
carton 28
quelques numéros Brèves informations (aux secrétaires de syndicats) 1970-1972
quelques numéros Panorama (bulletin d’information de la CAS de Paris) et de CCAS information (1974-1975)
1969 : circulaires, bulletins d’informations, journaux divers
carton 29
dossier Profor (formation professionnelle)
histoire du salaire binôme
le salaire de progrès (1966-1967)
salaires janvier 1967
"Du côté" des nationalités devant la CFDT/EDF-GDF, 1967
projet salarial, 1966 - polémique
nov. 1966 : déjeuner de presse
janv. 1967 : information à la presse et déjeuner-débat de 1967
grève de 1967
carton 30
juin-juillet 1968 : correspondance ; notes information et quelques journaux)
CSNP, 1969
Ministère de l’Education nationale : IUT Génie civil (1966)
IUT Construction mécanique (1967)
IUT 1967 - Article 35 - IUT 1967 - Cartes
Situation de la Fédération, fin 1964
IXe congrès national, 28-30 mai 1964
rapport moral et d’activité
papiers divers concernant André Heurtebise (de la Commission supérieure nationale du personnel)
1968 : commission supérieure national du personnel :
projet de procès-verbal de la réunion du 17/9/68
classification des chefs de quart des usines hydrauliques
classification du personnel technique des télécommunications
ordre du jour réunion du 5 novembre
carton 31
circulaire de la direction générale du service du personnel et du service commun du personnel, 1946-1951
élections des représentants du personnel - commissions secondaires, 1964
direction du personnel - manuel pratique - circulaires, déc. 1961-1964
IUT - Article 35 - séance du 13 avril 1967 de l’organisme consultatif
carton 32
direction du personnel - classement - manuel pratique - circulaires,
1957-juillet 1961
notes sur les salaires - années 60
bureau fédéral du 16/9/68 - rapport au comité fédéral - livret d’accueil
comité fédéral national, 3 et 4 oct. 1968
informations diverses - circulaires
journées d’étude syndicale, oct. 1967
publications diverses, 1960-67
carton 33
1962-64 : questionnaire sur les chercheurs - études et recherches
1959 : les releveurs-encaisseurs
1960-65 : Strasbourg - correspondance générale
reclassement d’agents
avantages en nature, etc…
1960-64 : reconversion d’agents, Ile de France-ouest, Ile de France-sud, Nice, Nîmes, région Niort, Perpignan, Toulon, Valence, Bordeaux, Bourg-en-Bresse
1963-1964 : service prévention et sécurité
divers (1965-66)
carton 34
études en cours - syndicats des services centraux, 1961
1962 - centre régional de transport et télécommunications du sud-ouest (Toulouse)
1964 : 5 organigrammes du centre des changements du gaz
dossier Béziers-Montpellier
rencontres fédérales 1961-1966
coupures et papiers CGT, 1961-1963
direction du personnel, 1969
carton 35
divers
1967-1969 : circulaires fédérales - salaires - bureau fédéral - commission exécutoire fédérale
T.S.A., 1948-1950
formation professionnelle, 1951-1954
1967 : étude sur subdivision
1968 : classification personnel exécution
conseils de perfectionnement (convention, rôle)
référendum 1958 (communiqués, tracts, presse…)
1959 : structure syndicale
UNSC, 1963-1969 (réunions d’information, assemblées générales)
carton 36
service du personnel (classement - sécurité sociale - travail - salaires - titularisation - discipline) 1950-1957
carton 37
Public services international, Bruxelles 7-8 fév. 1963
conférence internationale des travailleurs non manuels - Bruxelles, 3-4 nov. 1961
Vienne, avril 1958, conférence internationale des personnels d’eau, du gaz, de l’électricité
International federation of unions of employees in public and civil services - édition française, 1958 (Londres)
UNSC - 8ème congrès national - Marseille, 24-26 mai 1962 (+ journal sur le 7ème congrès, 1960)
généralités sur l’application du statut national du personnel EDF/GDF édité par la section des cours par correspondance, avril 1962
carton 38
CGT-FO - bureau d’études économiques et sociales. Documents pour le plan Force Ouvrière, 1961 :
la politique d’aménagement régional
l’économie concertée
les structures administratives
les expériences de gestion collective (coopératives et entreprises
publiques)
les représentants des travailleurs dans l’entreprise
la fiscalité
la politique du crédit
les entreprises publiques en France (l’avenir des nationalisations et où en
sont les nationalisations)
la réforme de la distribution
1965-67 : UNCM - Le Creuset - Présence Energie
1969 : quelques journaux, bulletins d’information…
quelques journaux 1968 (+ 1967)
carton 39
Force Ouvrière informations - 1962-1964 - lacunaire
carton 40
journaux divers - dates diverses
Force Ouvrière informations - 1964-1966
Bulletin d’information du bureau d’études économiques et sociales, juin 1962 à mai 1963 - quelques lacunes
quelques documents économiques et sociaux : l’entreprise privée, action économique régionale - bilan 1961, mécanismes du crédit, valeur et portée grandes option 4ème plan, avenir de la sécurité sociale
carton 41
FO hebdo et magazine, 1967-1968
carton 42
quelques FO hebdo et magazine, 1969
élections des représentants du personnel. Scrutin du 7 mai 1969 :
dans les comités mixtes à la production
dans les comités d’hygiène et de sécurité
dans les comités locaux de la médecine du travail
Lumière et Force et Brèves informations : quelques numéros 1971-1973
Le Messager (du groupement national des pensionnés), qqs numéros 1970- 1971, un numéro (1971)
propagande polémique, 1949
CFTC, 1948
CGT, 1947-49
"notes sur les adversaires" - publications CGT-CFTC - autres fédérations, 1952-1956
quelques journaux et tracts, 1953-1956
carton 43
1967 : essentiellement journaux divers et quelques documents (sur le plan, les ordonnances de la sécurité sociale, le congrès fédéral)
conférence de presse, 1964
divers 1964-1966
plans - études - points de vue, 1961-1964
IVe plan, 1961-1962
cours d’expression orale
séminaire syndical international sur la programmation économique et sociale
Paris, 22-25 oct. 1963
carton 44
commission énergie du plan, 1965 (nucléaire)
UNSC : 1964/IXe congrès, mai à Pau, 1966/Xe congrès, juin à Besançon
1953-1956 : circulaires, notes d’information EDF/GDF
promotion ouvrière - cours par correspondance (1947-1961)
cours par correspondance, 1964 (perfectionnement technique et perfectionnement administratif)
sd : Porcher : notions élémentaires de science économique
un numéro de La flamme purificatrice - 1970 (publication crématiste - pour incinération)
circulaires fédérales et confédérales, 1965-1969 (surtout 1966) et divers
carton 45
syndicats distribution gaz et électricité à Paris. Section des cadres retraités, 1971- 1974 : circulaires, diverses réunions, convention, système de rémunération
la grève de 1973 (6 décembre)- la crise de l’énergie
élections du CAS - 1973
UNSC - congrès et commissions administratives (1954-1966) avec un document (1960) concernant la vie interne de l’UNSC
congrès UNSC et CFTC (1962) - UMCM, CGT et Fédéral (1963), etc…
compte rendu de la commission supérieure nationale du Personnel, 1957
mémoire des délégués du personnel, 1947
conseil économique FO - Session du 10 mars 1959 : étude de l’aménagement de la région parisienne
CNSP 1969 (16 sept.) : rapports sur avancements au choix et promotions
élections des représentants du personnel dans les commissions secondaires
(7 mai 1969)
lettre au "nouveau", 1967
divers, 1966
carton 46
papiers officiels EDF/GDF 1968-1969 (quelques uns de 1968) - surtout réglementation générale des affaires sociales
1968-1969 : décisions, nominations
1969 : circulaires fédérales - commission exécutive (fév.) grève (11 mars)
frais d’envoi des propositions de 1959 à 1966
VIe congrès de l’UNSC, juin 1958, Nîmes (gros dossier)
1963 : la défense du statut
affaire couture (1953)
plan de stabilisation, 1963
la CFTC
carton 47
IXe congrès, Pau, 1964
la confédération
les agents détachés
les œuvres sociales, les retraites, indemnités, primes
mission Toutée (1963)
salaries, le rattrapage
le "parallélisme" - le "rapprochement" des nationalisés
commissions interrégionales
divers
carton 48
4ème congrès national UNSC, Biarritz, juin 1954 (gros dossier)
congrès fédéral 1954, textes divers
1955, mai : comité confédéral national à Limoges (soixantième anniversaire du syndicalisme confédéré)
textes adoptés par organismes statutaires de l’UNSC (1948-1956) - par organismes statutaires de la fédération (1950-1956)
carton 49
C.A. de l’UNSC - octobre 1951
divers : "VRP syndicaliste", 3eme trimestre 1968 - plusieurs numéros de FO hebdo, 1968 et quelques numéros de journaux divers, 1967-1969.